Pour les plus férus d'automobiles d'entre vous, nous citerons entre autres le E-Tense de la marque DS Automobiles ou encore le E-Tech de Renault. De leur côté, les notaires n'ont pas attendu le tournant du tout électrique pour l'adopter pour leur profession. Alors me direz-vous, quelle connexion faut-il voir pour les " E-Notaires " ? Naturellement, le courant passe bien dans leurs études ! Il faut plutôt observer un recours accru à des process qui font largement appel à l'Électronique. De nouveaux outils qui viennent par exemple fluidifier les ventes immobilières, sécuriser les signatures de compromis, faciliter les rendez-vous de signature…
- " E " oui, l'acte électronique vient se substituer au dossier papier.
- La présentation du document s'effectue sur écran tandis que les parafes et la signature sont apposés en une seule action à l'aide d'un stylet électronique.
- " E " de plus, pour les rendez-vous qui nécessitent une procuration, celle-ci peut se réaliser à distance en visioconférence. Ainsi, le décret n° 2020-1422 du 20 novembre 2020 permet d'utiliser un processus électronique garantissant sécurité et confidentialité dans le cas où une ou toutes les parties ne peuvent être présentes à l'étude le jour J.
- " E " aussi, précisons que les ventes interactives se déroulent intégralement en ligne via la plateforme www.36h-immo.com. Un système très innovant qui permet de porter des enchères de façon électronique et de remporter une vente immobilière sur décision finale du vendeur.
- " E " enfin, il ne faut pas oublier tous les logiciels qui permettent de produire des documents électroniques pour la rédaction d'actes, tout en autorisant une grande sécurité juridique.
" E " maintenant, rendez-vous chez votre notaire pour bénéficier de conseils Éclairés !
Me Matthieu VINCENS de TAPOL
Président de la Chambre des notaires de la Gironde
